{"id":292,"date":"2022-07-20T09:02:44","date_gmt":"2022-07-20T09:02:44","guid":{"rendered":"https:\/\/phocus1.com\/en\/?p=292"},"modified":"2024-01-04T09:03:13","modified_gmt":"2024-01-04T09:03:13","slug":"comment-la-scsp-luxembourgeoise-peut-sauver-vos-retraites-ou-votre-retraite","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/phocus1.com\/en\/comment-la-scsp-luxembourgeoise-peut-sauver-vos-retraites-ou-votre-retraite\/","title":{"rendered":"Comment la scsp luxembourgeoise peut sauver vos retraites ou votre retraite ?"},"content":{"rendered":"<div class=\"rich-text-block-3 w-richtext\">\n<p>Par son statut juridique et sa fiscalit\u00e9, la <strong>SCSp permet de faire des b\u00e9n\u00e9fices ou bien des r\u00e9sultats<\/strong>, qui sont <strong>reportables ind\u00e9finiment en franchise fiscale<\/strong>. De ce fait, <strong>les int\u00e9r\u00eats compos\u00e9s en nets d\u2019imp\u00f4t ont un impact consid\u00e9rable en mati\u00e8re de gains financiers gr\u00e2ce aux \u00e9conomies d\u2019imp\u00f4ts r\u00e9alis\u00e9es au fils des ans<\/strong>. Ainsi, cela permet ainsi de se <strong>constituer un capital beaucoup plus rapidement.<\/strong> Mais revenons d\u2019abord sur la d\u00e9finition de la SCSp.<\/p>\n<p>\u200d<\/p>\n<p>Si vous \u00eates int\u00e9ress\u00e9s par les int\u00e9r\u00eats compos\u00e9s, retrouvez notre article sur ces derniers en cliquant <a href=\"https:\/\/phocus1.com\/en-quoi-les-interets-composes-sont-ils-essentiels-pour-votre-retraite\/\"><strong>ici<\/strong><\/a>.<\/p>\n<p>\u200d<\/p>\n<h2><strong>QU\u2019EST-CE QU\u2019UNE SCSP ? QUELLES SONT LES CONDITIONS POUR EN CONSTITUER UNE ?<\/strong><\/h2>\n<p>\u200d<\/p>\n<p>D\u2019apr\u00e8s le site fiduciaire-luxembourg.com, une <strong><em>\u00ab soci\u00e9t\u00e9 en commandite sp\u00e9ciale (SCSp) est un type de structure au Luxembourg sans personnalit\u00e9 juridique, mais avec une grande flexibilit\u00e9 et une bonne libert\u00e9 contractuelle \u00bb.<\/em><\/strong><\/p>\n<p>La structure de la SCSp au Luxembourg est tr\u00e8s int\u00e9ressante pour les investisseurs. Ils ne doivent <strong>pas payer les taxes habituelles <\/strong>comme le paiement de la taxe sur la valeur ajout\u00e9e, le paiement de la taxe professionnelle municipale, l\u2019imp\u00f4t sur la fortune ou encore l\u2019imp\u00f4t anticip\u00e9 sur la distribution des dividendes. <strong>L\u2019activit\u00e9 commerciale ou non de la SCSp va<\/strong> <strong>conditionner sa neutralit\u00e9 fiscale<\/strong>. Une activit\u00e9 commerciale a un caract\u00e8re permanent, est ind\u00e9pendante et participe \u00e0 la vie \u00e9conomique g\u00e9n\u00e9rale. Elle a pour objectif de g\u00e9n\u00e9rer des profits. Son activit\u00e9 ne rel\u00e8ve pas de la gestion priv\u00e9e de patrimoine.<\/p>\n<p>\u200d<\/p>\n<p>\u200d<\/p>\n<figure class=\"w-richtext-figure-type-image w-richtext-align-center\">\n<div><img src=\"https:\/\/assets-global.website-files.com\/63b8573db2b66267bb938417\/63c1853930f9614727192935_Sans-titre-2022-06-09T150311.640.png\" alt=\"\"><\/div>\n<\/figure>\n<p>\u200d<\/p>\n<p>\u200d<\/p>\n<p>ll est important de rappeler que <strong>mettre en place une SCSp implique des co\u00fbts non-n\u00e9gligeables comme ceux de la publication pour l\u2019inscription au Registre du commerce et dans le Registre des soci\u00e9t\u00e9s, ceux des frais li\u00e9s \u00e0 la d\u00e9livrance des autorisations, ceux des frais de notaire, et ceux des frais de l\u2019auditeur.<\/strong><\/p>\n<p>La <strong>SCSp peut sauver votre retraite du fait de sa localisation \u00e0 Luxembourg et du fait que vous d\u00e9tenez des parts sociales d\u2019une soci\u00e9t\u00e9<\/strong>, <strong>o\u00f9 votre argent est prot\u00e9g\u00e9 d\u2019une taxation future \u00e9ventuelle des comptes sur livrets<\/strong>, et o\u00f9 <strong>des blocages retraits d\u2019assurance-vie li\u00e9e \u00e0 la loi sapin 2 existent<\/strong>. <strong>Retrouvez notre article sur l\u2019assurance vie et sur la loi Sapin 2 en cliquant <\/strong><a href=\"https:\/\/www.eor.fr\/actualites-retraite\/pourquoi-assurance-vie\/\" target=\"_blank\" rel=\"noopener\"><strong>ici<\/strong><\/a><\/p>\n<p>\u200d<\/p>\n<h2>Conditions sur la SCSP&nbsp;au Luxembourg<\/h2>\n<p>\u200d<\/p>\n<p><strong>Rappelons maintenant quelques conditions sur la SCSp au Luxembourg :<\/strong><\/p>\n<p><strong>2 associ\u00e9s minimum<\/strong> dont <strong>1 associ\u00e9 commandit\u00e9 <\/strong>et <strong>1 associ\u00e9 commanditaire<\/strong>.\u00c0 noter : un associ\u00e9 commandit\u00e9 peut aussi \u00eatre un associ\u00e9 commanditaire.<\/p>\n<p><strong>Pas de capital minimum requis<\/strong><\/p>\n<p><strong>Constitu\u00e9e<\/strong> :<\/p>\n<ul role=\"list\">\n<li>Des <strong>commanditaires<\/strong> (responsables dans la mesure de leur investissement) ;<\/li>\n<li>Des <strong>partenaires illimit\u00e9s<\/strong> (responsables sans aucune limitation).<\/li>\n<\/ul>\n<p>Le<strong> gestionnaire ne peut pas \u00eatre un commer\u00e7ant <\/strong>et il peut avoir \u00e9t\u00e9 <strong>d\u00e9sign\u00e9<\/strong>.<\/p>\n<p><strong>Immatricul\u00e9e <\/strong>au<strong> Registre du Commerce du Luxembourg.<\/strong><\/p>\n<p>Utilisation des <strong>PCGR<\/strong> (Plan Comptable G\u00e9n\u00e9ralement Reconnu) du Luxembourg<\/p>\n<p><strong>Possibilit\u00e9 d\u2019enregistrement<\/strong> en tant que <strong>SIF<\/strong> (Specialized Investment Funds)<\/p>\n<p>OU <strong>SICAR<\/strong> (Soci\u00e9t\u00e9 d\u2019Investissement en Capital \u00c0 Risque)<\/p>\n<p>\u00c0 noter : si un investisseur souhaite enregistrer un des fonds mentionn\u00e9s plus haut comme SCSp, il faudra alors se rediriger vers la CSSF (Commission de Surveillance du Secteur Financier).<\/p>\n<p><strong>Audit<\/strong> :<\/p>\n<ul role=\"list\">\n<li><strong>SCSp non r\u00e9glement\u00e9s<\/strong>= pas <strong>de n\u00e9cessit\u00e9 des comptes annuels<\/strong> et <strong>pas d\u2019audits externes obligatoires.<\/strong><\/li>\n<li><strong>SCSp r\u00e9glement\u00e9es<\/strong> = <strong>audits externes obligatoires.<\/strong><\/li>\n<\/ul>\n<p>\u200d<\/p>\n<h2>Le r\u00e9gime fiscal de la SCSP&nbsp;Luxembourgeoise<\/h2>\n<p>\u200d<\/p>\n<p>Pourquoi une SCSp au Luxembourg ? Tout d\u2019abord, c\u2019est ind\u00e9niable que le Luxembourg est LE <strong>plus grand centre financier d\u2019Europe<\/strong>. D\u2019apr\u00e8s la Commission de Surveillance du Secteur Financier et l\u2019association du Luxembourg Fund Industry, la <strong>gestion des fonds domicili\u00e9es au Luxembourg a atteint EUR 5.050,132 milliards au 31 janvier 2021<\/strong>, soit un record !<\/p>\n<p>La SCSp semble \u00eatre une bonne option pour augmenter ses revenus \u00e0 la retraite. En plus du fait que la SCSp n\u2019exige pas que le contrat de partenariat soit rendu public, ni la pr\u00e9sence d\u2019un notaire lors de la signature du contrat \/ acte constitutif, ce type de soci\u00e9t\u00e9 est <strong>soumise \u00e0 une taxe d\u2019abonnement<\/strong>. D\u2019apr\u00e8s le site guichet.lu, la taxe d\u2019abonnement correspond \u00e0 un droit d\u2019enregistrement \u00e9tabli sur la n\u00e9gociabilit\u00e9 des titres \u00e9mis par, dans notre cas, un fonds d\u2019investissement sp\u00e9cialis\u00e9 (FIS). La d\u00e9claration et le paiement de cette taxe se font trimestriellement. Les FIS sont soumis \u00e0 la taxe d\u2019abonnement annuelle au taux de 0,01 % de leurs actifs nets. Plusieurs cat\u00e9gories d\u2019exon\u00e9rations sont \u00e9galement pr\u00e9vues sous les conditions fix\u00e9es par la loi sur les FIS.<\/p>\n<p>De surcro\u00eet, du fait que la SCSP paie une taxe d\u2019abonnement, elle peut <strong>b\u00e9n\u00e9ficier d\u2019une exon\u00e9ration fiscale sur le paiement de l\u2019imp\u00f4t sur le revenu. Cette exon\u00e9ration n\u2019est possible que pour les partenaires du fonds. <\/strong>Ainsi, vous n\u2019aurez pas d\u2019imp\u00f4t sur le revenu \u00e0 payer pendant votre retraite, ce qui est plut\u00f4t avantageux. Toutefois, vous <strong>devez<\/strong> quand m\u00eame <strong>poss\u00e9der moins de 5 % des int\u00e9r\u00eats du fonds et avoir la qualit\u00e9 d\u2019associ\u00e9 commandit\u00e9<\/strong>.<\/p>\n<p>La SCSp est \u00e0 <strong>privil\u00e9gier pour la structure de fonds priv\u00e9s \u00e0 capital fixe<\/strong> et la <strong>flexibilit\u00e9<\/strong> qu\u2019elle offre. Elle agit comme un <strong><em>\u00ab v\u00e9hicule de fonds \u00bb<\/em><\/strong>. Depuis son existence, on remarque une <strong>augmentation accrue des options onshore<\/strong> pour les gestionnaires de fonds dans le pays.<\/p>\n<p>\u200d<\/p>\n<h2>Les avantages fiscaux de la SCSP&nbsp;Luxembourgeoise.<\/h2>\n<p>\u200d<\/p>\n<ul role=\"list\">\n<li><strong>Entit\u00e9 fiscalement transparente pour l\u2019imp\u00f4t sur la valeur nette et l\u2019imp\u00f4t sur le revenu <\/strong>;<\/li>\n<li>Les <strong>dividendes vers\u00e9s \u00e0 des associ\u00e9s<\/strong>, r\u00e9sidents ou non, par une SCSp ne sont <strong>pas soumis \u00e0 une retenue \u00e0 la source<\/strong>;<\/li>\n<li>Les <strong>frais de gestion vers\u00e9s<\/strong> \u00e0 une SCSp, r\u00e9glement\u00e9e ou non, sont <strong>exon\u00e9r\u00e9s de TVA<\/strong>;<\/li>\n<li>Si la SCSp d\u00e9cide d\u2019<strong>exercer une activit\u00e9 commerciale<\/strong>, alors le taux de <strong>taxe professionnelle municipale = 6,75 % ;<\/strong><\/li>\n<li>Si la SCSp non r\u00e9glement\u00e9e <strong>agit comme un fonds d\u2019investissement alternatif<\/strong>, elle sera <strong>neutre du point de vue fiscal<\/strong>, \u00e0 condition <strong>qu\u2019aucun associ\u00e9 ne soit une soci\u00e9t\u00e9 luxembourgeoise d\u00e9tenant plus de 5 % des parts sociales<\/strong>;<\/li>\n<li>Les SCSp ne b\u00e9n\u00e9ficient <strong>pas des trait\u00e9s luxembourgeois visant \u00e0 \u00e9viter la double imposition ni de la directive europ\u00e9enne sur les soci\u00e9t\u00e9s m\u00e8res et les filiales<\/strong>.<\/li>\n<\/ul>\n<p>Tous les <strong>services de gestion rendus \u00e0 une SCSp sont exon\u00e9r\u00e9s de la taxe sur la valeur ajout\u00e9e.<\/strong><\/p>\n<p>\u200d<\/p>\n<p><strong><br \/><\/strong>Il est important de rappeler que <strong>mettre en place une SCSp implique des co\u00fbts non-n\u00e9gligeables comme ceux de la publication pour l\u2019inscription au Registre du commerce et dans le Registre des soci\u00e9t\u00e9s, ceux des frais li\u00e9s \u00e0 la d\u00e9livrance des autorisations, ceux des frais de notaire, et ceux des frais de l\u2019auditeur.<\/strong><\/p>\n<p><strong> <\/strong>La <strong>SCSp peut sauver votre retraite du fait de sa localisation \u00e0 Luxembourg et du fait que vous d\u00e9tenez des parts sociales d\u2019une soci\u00e9t\u00e9<\/strong>, <strong>o\u00f9 votre argent est prot\u00e9g\u00e9 d\u2019une taxation future \u00e9ventuelle des comptes sur livrets<\/strong>, et o\u00f9 <strong>des blocages retraits d\u2019assurance-vie li\u00e9e \u00e0 la loi sapin 2 existent<\/strong>. <strong>Retrouvez notre article sur l\u2019assurance vie et sur la loi Sapin 2 en cliquant <\/strong><a href=\"https:\/\/www.eor.fr\/actualites-retraite\/pourquoi-assurance-vie\/\" target=\"_blank\" rel=\"noopener\"><strong>ici<\/strong><\/a><\/p>\n<p>Ainsi, il est ind\u00e9niable que la cr\u00e9ation d\u2019une SCSp a de sacr\u00e9s avantages. Sa <strong>flexibilit\u00e9 contractuelle<\/strong>, sa <strong>rapidit\u00e9 de la constitution<\/strong>, le fait qu\u2019il y ait <strong>aucune exigence concernant le capital minimum<\/strong>, et sa <strong>confidentialit\u00e9<\/strong> ne sont que des <strong>preuves que la SCSp peut agir comme <em>\u00ab h\u00e9ro\u00efne \u00bb <\/em>de votre retraite.<\/strong><\/p>\n<p><strong>N\u2019h\u00e9sitez pas \u00e0 vous rendre sur notre page <em>\u00ab Augmenter sa retraite \u00bb<\/em> pour b\u00e9n\u00e9ficier de conseils et d\u2019informations pour accro\u00eetre vos revenus en cliquant <\/strong><a href=\"https:\/\/www.eor.fr\/augmenter-sa-retraite\/augmenter-montant-pension\/\" target=\"_blank\" rel=\"noopener\"><strong>ici<\/strong><\/a><strong>.<\/strong><\/p>\n<p>\u200d<\/p>\n<p>\u200d<\/p>\n<p><strong>SOURCES<\/strong><\/p>\n<p>Cr\u00e9ation d\u2019une soci\u00e9t\u00e9 en commandite sp\u00e9ciale \u00e0 Luxembourg. [online] Available at: <a href=\"https:\/\/www.fiduciaire-luxembourg.com\/ouverture-dune-societe-en-commandite-special-a-luxembourg\" target=\"_blank\" rel=\"noopener\">https:\/\/www.fiduciaire-luxembourg.com\/ouverture-dune-societe-en-commandite-special-a-luxembourg<\/a><\/p>\n<p>Lancer un fonds d\u2019investissement luxembourgeois : Constituer votre soci\u00e9t\u00e9 en commandite sp\u00e9ciale \u2013 Damalion \u2013 Independent consulting firm. [online] Available at: <a href=\"https:\/\/www.damalion.com\/2021\/11\/11\/lancer-votre-fonds-dinvestissement-luxembourgeois-constituer-votre-societe-en-commandite-speciale\/?lang=fr\" target=\"_blank\" rel=\"noopener\">https:\/\/www.damalion.com\/2021\/11\/11\/lancer-votre-fonds-dinvestissement-luxembourgeois-constituer-votre-societe-en-commandite-speciale\/?lang=fr<\/a> [Accessed 19 May 2022].<\/p>\n<p>\u200d<\/p>\n<h2>\u200d<\/h2>\n<\/div>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"<p>Par son statut juridique et sa fiscalit\u00e9, la SCSp permet de faire des b\u00e9n\u00e9fices ou bien des r\u00e9sultats, qui sont reportables ind\u00e9finiment en franchise fiscale.<\/p>\n","protected":false},"author":1,"featured_media":293,"comment_status":"open","ping_status":"open","sticky":false,"template":"","format":"standard","meta":{"footnotes":""},"categories":[3],"tags":[],"class_list":{"0":"post-292","1":"post","2":"type-post","3":"status-publish","4":"format-standard","5":"has-post-thumbnail","7":"category-news"},"menu_order":0,"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/phocus1.com\/en\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/292","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/phocus1.com\/en\/wp-json\/wp\/v2\/posts"}],"about":[{"href":"https:\/\/phocus1.com\/en\/wp-json\/wp\/v2\/types\/post"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/phocus1.com\/en\/wp-json\/wp\/v2\/users\/1"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/phocus1.com\/en\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=292"}],"version-history":[{"count":2,"href":"https:\/\/phocus1.com\/en\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/292\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":295,"href":"https:\/\/phocus1.com\/en\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/292\/revisions\/295"}],"wp:featuredmedia":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/phocus1.com\/en\/wp-json\/wp\/v2\/media\/293"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/phocus1.com\/en\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=292"}],"wp:term":[{"taxonomy":"category","embeddable":true,"href":"https:\/\/phocus1.com\/en\/wp-json\/wp\/v2\/categories?post=292"},{"taxonomy":"post_tag","embeddable":true,"href":"https:\/\/phocus1.com\/en\/wp-json\/wp\/v2\/tags?post=292"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}